Ce service permettra de simplifier les procédures administratives effectuées ⦠ANCFCC DE CONSERVATION DE LA PROPRIETE FONCIERE ET DES HYPOTHEQUES . CONSERVATION FONCIERE AGENCE FONCIÈRE DE BÉJAÏA TIZI OUZOU CÉLÉBRATION DE LA JOURNÉE DU CHAHID À BENI AÏSSI MANIFESTATIONS CONTRE LE SYSTÈME 52e mardi de marches Page 4. Accueil; Procédures. LA LISTE ET LES CONTACTS DES SERVICES DE CONSERVATION DE ⦠Conservation Foncière Gabon. NORMES DE SERVICES A LA CONSERVATION FONCIERE ET A LâENREGISTREMENT----N° PRESTATIONS COÛTS DELAIS; Total: 05 Lignes: 1: Création du Titre Foncier par Immatriculation â Frais de dépôt â Droits fixes â Droits à payer â Frais du JORT: 2.000 F 1.000 F (Valeur Vénale) X 5% (art. Ce thème évocateur a permis au directeur de la Conservation foncière, Kaba Diakité Tidiane de passer au peigne fin la situation générale des opérations de délivrance des titres fonciers mais surtout il a dénoncé les mauvais comportements de ses agents. Conservation Foncière à Marrakech - Maroc Annuaire 1. conservation magtireh2013@gmail.com. Mohafadati, le nouveau service en